Conditions Générales d'Utilisation
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Objet du site
Le site web de l’association Le Quai Culturel a pour objet de présenter les activités, événements, projets et actualités de l’association, ainsi que de permettre les adhésions ou les dons en ligne.
Propriété Intellectuelle
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Accès au service
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Obligations de l'utilisateur
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Adhésions
L'adhésion est acquise dès l'acceptation des Statuts et du Règlement Intérieur, cumulée au paiement de la cotisation annuelle.
Dons
Les dons effectués via le site sont définitifs et non remboursables, conformément à la réglementation tunisienne sur les associations.
Responsabilité
Le Quai Culturel apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations diffusées. Toutefois : L'association ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions. Les liens hypertextes vers des sites tiers (partenaires, artistes) n'engagent pas la responsabilité de l'association quant à leur contenu.
Modification des conditions
L’association se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment afin de les adapter aux évolutions du site ou de la législation tunisienne.
Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit tunisien. En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux de Tunis seront seuls compétents.
